Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Affaire avec des entrepreneurs adjudicataires de la construction de l'École du Musée, à propos du règlement de leurs mémoires • 1881-1893 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Bâtiment ou monument : Tours (Indre-et-Loire, France) -- école du Musée
Affaire avec M. Dubois à propos de la construction d'une conduite d'eau, rampe de la Tranchée • 1882-1883 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Voie ou espace public : Tours (Indre-et-Loire, France) -- avenue de la Tranchée
Affaire avec Émile Charpentier, à propos du remblai de la rue Michel-Colombe • 1883 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Voie ou espace public : Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Michel-Colombe
Affaire avec Henry Aury à propos du curage du canal souterrain de la rue Saint-Éloi • 1883 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Voie ou espace public : Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules-Charpentier • Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Saint-Éloi
Affaire avec Romain Cholet à propos des travaux de construction des réservoirs de la Tranchée • 1884 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Bâtiment ou monument : Tours (Indre-et-Loire, France) -- réservoir de la Tranchée
Affaire avec Jean-Marie Peyroche et Jean-Mathieu Bargeon, entrepreneurs de travaux publics, pour des travaux d'adduction d'eau • 1886 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Affaire avec Louis Roghi, fermier des places et marchés de la Ville, à propos de l'adjudication des droits de la ferme des droits de place • 1886 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)